Le présent site est la propriété de l’Association d’Information Arsaise (AIA) dont le siège social est situé à l’adresse suivante :

Mairie d ‘Ars-en-Ré
17590 Ars-en-Ré

Directeur de la publication :  Marie-Hélène Chastanet (présidente de l’Association)

Le site est hébergé par la société OVH située à Paris.

Informations techniques

L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, l’AIA pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

L’Association d’Information Arsaises met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Loi Informatique et libertés

L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur le site seront utilisées exclusivement par l’AIA .

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relativement à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant au (à la) président(e) de l’association à l’adresse suivante :
AIA
Mairie d’
Ars-en-Ré
17
590 Ars-en-Ré

Propriété, Droit d’auteur

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son, savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de l’Association d’Information Arsaise.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’AIA est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. (en particulier la copie et l’enregistrement des photos et des textes)

Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de l’AIA.

Fermer le menu